Le décret fondamental : 82-453
En document joint, le décret 82-453, qui fonde toute la réglementation en hygiène et sécurité dans nos établissement.
Comme tout texte réglementaire, il faut le lire avec une logique réglementaire. et non littéraire. Chaque mot a un sens, qu'il faut éventuellement aller rechercher dans d'autres textes. Afin d'éclairer cette lecture, inséré dans le texte du décret, vous trouverez celui de la circulaire FP/4 n° 1871.
ATTENTION : Une évolution très importante, et favorable aux personnels va transformer les (...)